Tous les articles · 2025-06-20 · Général
La FSMA supprime et corrige des produits d'assurance.
234 produits d'assurance adaptés depuis 2022 après des contrôles par la FSMA.
Par Jan Hermans, CEO & fondateur de Lyff.
🎯 Objectif : "Value for Money" pour le consommateur
La FSMA (Autorité des services et marchés financiers) a mis en place depuis 2022 un contrôle systématique des produits d'assurance, dans le cadre de la réglementation européenne concernant la "Value for Money". Cette réglementation oblige les prestataires de services financiers à adapter les produits aux besoins et aux attentes du public visé.
En tant que CEO de Lyff., je vois cette évolution comme une purification nécessaire du marché. Trop souvent, j'ai vu des entrepreneurs qui payaient pendant des années des primes pour des produits de pension où les frais de gestion et les commissions cachées dévoraient entièrement le rendement. La FSMA intervient maintenant sur des structures qui étaient juridiquement correctes, mais économiquement n'avaient tout simplement aucun sens pour l'utilisateur final. Dans mon livre "Fiscale Shortcuts voor managementvennootschappen" (Raccourcis Fiscaux pour Sociétés de Management), je le souligne depuis longtemps : l'optimisation n'est pas une fin en soi, mais un moyen de façonner votre vie professionnelle. Un produit qui n'enrichit que la banque n'a pas sa place dans la salle de pilotage de votre entreprise.
Les coûts cachés dans votre machine à pension
De nombreux contrats EIP et CPTI ont été vendus dans le passé comme des remèdes fiscaux miracles. L'accent était mis sur la règle des 80% et la déductibilité à l'impôt des sociétés. Ce qui était souvent sous-exposé, cependant, était l'impact de la structure des coûts à long terme. Si vous payez 3% de frais d'entrée et en plus une commission de gestion annuelle de 1,5% dans un environnement de branche 21 à faible taux d'intérêt, vous êtes toujours en perte en termes réels après dix ans. La FSMA force maintenant les assureurs à justifier ces rendements 'dormants'.
- Transparence sur les rendements nets réels après inflation.
- Comparaison avec des classes d'actions "clean share" dans des structures luxembourgeoises.
- Arrêt des produits avec des charges de commission disproportionnées.
Exemple pratique : L'EIP 'dormante' d'un consultant IT
Prenons l'exemple du dossier d'un consultant qui versait annuellement 10.000 euros dans un EIP classique. Sur papier, il bénéficiait de la taxe sur les primes de 4,4% et de la déduction fiscale. Cependant, une analyse a révélé que l'assureur retenait 5% de frais à chaque versement et que la participation bénéficiaire était quasi nulle. En passant à un contrat de branche 6 ou à une solution transparente de branche 23 via notre Planification de Pension, l'entrepreneur a pu conserver les mêmes avantages fiscaux, mais avec un capital final attendu jusqu'à 30% plus élevé grâce à la suppression des frais de distribution. Il ne s'agit pas d'épargner plus, mais d'épargner plus intelligemment.
Foire aux questions
Dois-je arrêter mes contrats existants maintenant ?
Pas nécessairement. Certains contrats plus anciens ont encore un taux d'intérêt garanti élevé, par exemple de 3,25% ou 4,75%. Ceux-là valent de l'or. Il s'agit principalement des contrats des dix dernières années qui sont souvent chers et inefficaces. Faites effectuer une analyse objective de vos polices actuelles pour voir si elles répondent aux nouvelles normes de qualité.
Que faire si mon assureur supprime un produit ?
Pas de panique. Vos réserves accumulées restent votre propriété. Souvent, vous recevrez une proposition pour passer à un nouveau produit optimisé. C'est le moment idéal pour revoir votre Optimisation Fiscale complète et vérifier si les nouvelles conditions sont réellement en votre faveur.
Vous voulez en savoir plus sur la façon d'appliquer vous-même ces raccourcis ? Découvrez le mécanisme complet dans mon Livre.